« Le présent site est la propriété
de la société Candide, société
anonyme, au capital de ……………………..,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
de ……………… sous le
numéro ………………..,
dont le siège est situé ………………………………..
Le directeur de la publication du site web est Frédéric
Jamet en qualité de Directeur Général
Candide
Le web master est Madame Elodie Malnoê
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent
est la société General Media Company, www.general-media.net
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de
la compétence et des moyens nécessaires
pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site web «www. candidebaby.com»
reconnaît avoir vérifié que la configuration
informatique utilisée ne contient aucun virus et
qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris
connaissance de la présente notice légale
et s'engage à la respecter.
Les informations fournies par l'exploitant du site web
le sont à titre indicatif. L'exploitant du site
web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude,
l'actualité des informations diffusées sur
son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser
ces informations sous sa responsabilité exclusive.
En conformité avec les dispositions de la loi 6
janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, le traitement automatisé
des données nominatives réalisé à
partir du site web «www. candidebaby.com»
a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
(CNIL) qui a délivré un récépissé
sous le numéro ……………………………
L'utilisateur est notamment informé que, conformément
à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers
et libertés du 6 janvier 1978, les informations
communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires
présents sur le site, sont nécessaires pour
répondre à sa demande et sont destinés
à l'exploitant du site web, responsable du traitement
à des fins de gestion administrative et commerciale
et pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur
concerné, être communiquées à
Candide ..
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit
d'accès et de rectification portant sur les données
le concernant en écrivant à l'exploitant
du site web dont l'adresse est la suivante : ……………………………………………………..
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites
sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement
sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet
pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer
des informations relatives à la navigation de celui-ci
sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet
d'informer de la présence de cookie et éventuellement
de la refuser, de la manière suivante :
· Si vous naviguez sur internet avec le navigateur
"Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft)" : cliquez
sur la barre de menu sur "affichage", puis sur
"Options Internet", puis sur "avancées".
Parmi différents avertissements que vous pouvez
activer, choisissez "demander une confirmation avant
d'accepter les cookies" et, uniquement sur Internet
Explorer 4, choisissez "désactiver l'utilisation
de tous les cookies" ;
· Si vous naviguez sur internet avec le navigateur
"Internet Explorer 5 (Microsoft)" : cliquez
sur la barre de menu sur "outils", puis sur
"Options Internet", puis sur "Sécurité",
puis sur "Personnaliser le niveau de sécurité"
dans la rubrique "Cookies", choisissez "demander"
ou "désactiver" pour les deux options
proposées ;
· Si vous naviguez sur internet avec le navigateur
"Navigator Gold 3 (Netscape)" : cliquez sur
la barre de menu sur "options", puis sur "préférences
du réseau", puis sur "protocoles".
Parmi différents avertissements que vous pouvez
activer, le premier est intitulé "avertir
avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e)
lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous
pourrez vous opposer à son enregistrement par votre
logiciel de navigation ;
· Si vous naviguez sur internet avec le navigateur
"Communicator (Netscape)" : cliquez sur la barre
de menu sur "Edition", puis sur "Préférences",
et mettez "avancées" en surbrillance,
puis choisissez l'option désirée.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait
et de modification des données personnelles communiquées
par le biais des cookies dans les conditions indiquées
ci-dessus.
Les utilisateurs du site web «www. candidebaby.com»
sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations
nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte,
de toute utilisation détournée et, d'une
manière générale, de tout acte susceptible
de porter atteinte à la vie privée ou la
réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels,
textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..,
et tous les autres éléments composant le
site sont la propriété exclusive de l'exploitant
du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce
site par quelque société que ce soit, sans
l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite
et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété
intellectuelle.
Il est en de même des bases de données figurant,
le cas échéant, sur le site web «
www. candidebaby.com», qui sont protégées
par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998 portant
transposition dans le Code de la propriété
intellectuelle de la directive européenne du 11
mars 1996 relative à la protection juridique des
bases de données.
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires,
ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques
semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques
ou de ces logos effectués à partir des éléments
du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du
site web est donc prohibée, au sens de l'article
L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site
web en direction d'autres ressources présentes
sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires,
ont fait l'objet d'une autorisation préalable,
expresse et écrite.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre
en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation
expresse et préalable de l'exploitant du site web.
L'exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir
aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles
et vérifiés mais ne saurait être tenu
pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité
des informations et/ou de la présence de virus
sur son site.
CANDIDE N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE
(Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE PROPRIETE OU D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE
QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER)
POUR L'ACCESSIBILITE, LA PRECISION, LA FIABILITE, LA MISE
A JOUR OU LE CONTENU DE CES PAGES. CANDIDE NE PEUT, EN
AUCUN CAS, ETRE TENU POUR RESPONSABLE, DE TOUS DOMMAGES,
QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE,
DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS,
DES PERTES DE BENEFICES OU DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITE,
RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION
DE CE SERVICE, MEME SI CANDIDE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE
DE TELS DOMMAGES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE
POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INCIDENTS N'EST PAS VALABLE
AU REGARD DES REGLES LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR
DANS CERTAINS PAYS ET LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS
S'APPLIQUER A VOTRE EGARD. SI TEL EST LE CAS, LE RESPONSABILITE
DE CANDIDE EST LIMITEE SELON LA PORTEE MAXIMALE AUTORISEE
PAR LA LOI APPLICABLE ».
Copyright CANDIDE Corporation 2006. Tous droits réservés.
